Règlement intra association

Statuts de l'association VulsFire déclarées par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. ​ Sommaire Article 1. Formation Article 2. Dénomination sociale Article 3. Objet Article 4. Siège social Article 5. Durée Article 6. Membres Article 7. Cotisations et ressources Article 8. Conseil d’administration Article 9. Bureau Article 10. Assemblées générales Article 11. Conventions réglementées Article 12. Dissolution Article 13. Règlement intérieur Article 1. Formation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée et ses textes d’application, ainsi que par les dits statuts. Article 2. Dénomination sociale L’association a pour dénomination sociale : VulsFire Article 3. Objet L’association a pour objet : - œuvre pour la promotion et la professionnalisation des compétitions de jeu vidéo sur toutes plateformes confondues Elle exerce toutes les activités et accomplit toutes les opérations tendant à réaliser cet objet, en France, dans l’Union européenne et à l’étranger. Article 4. Siège social Le siège social est fixé : 40 rue XX XXXXXXX XXXXX FXXX XXXXXXX. Il pourra être transféré en tout lieu situé en France par simple décision du conseil d'administration. Article 5. Durée L’association est constituée pour une durée indéterminée. Article 6. Membres VulsFire 6.1 Catégories de membres L’association se compose de membres adhérents et d’honneur . • Les membres adhérents sont ceux qui participent au fonctionnement de l’association et à la réalisation de son objet, ils participent également aux différentes rencontres esportifs et peuvent être amenés à leur convenance et sous l'autorisation des présidents de créer et mener leurs propres sections de jeu (Responsable de section) et de tout ce qui en découle par la suite ; ils peuvent si ils le désir, par le biais d'une donation cotiser a n'importe quel moment et de n'importe quel montant. Il sera possible que le Responsable de section nomme un manager pour l'assister dans ses tâches. Après une période d'intégration le titre qui sera inscrit sur leur statut sera: VulsFire. • Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association et qui ont accepté ce statut . Le titre qui sera inscrit sur leur statut sera : amis ou VIP. • IMPORTANT : Tous membres adhérents dont le statut est VulsFire et participant à des événements mentionnant un biens/fortunes/argents pourra si il le désir être avancer des frais inscription pour participer a cette événement. Si le membre adhérent VulsFire remporte une quelconque récompense , il devra rembourser cette avance et donner 10% de la récompense a l'association VulsFire. Etant a bute non lucratif l'association reversera cette somme lors de diverses événements ou biens proposé a ses membres. Les 90% restant seront partagés entre tous les participants de l'équipe que compose les VulsFire adhérents de cette événement. 6.2 Admission et agrément des membres L’admission des membres est décidée par le bureau ou les membres vulsfire ayant souhaité gérer des sections, mais sous l'autorisation du bureau. Le refus d’admission peut être toléré selon les restrictions d'âge ou les compétences des demandeurs. La qualité de membre est acquise après agrément par le conseil d’administration. Les Responsables de section peuvent exercer cette fonction également. 6.3 Radiation des membres La qualité de membre de l’association se perd par : • la démission notifiée par lettre recommandée au président de l’association, la perte de la qualité de membre intervenant à l’expiration de l’année civile en cours ou d'une date prédéfinie lors de l'établissement du présent contrat ; • la radiation prononcée par le bureau pour motif grave, doit prévenir l’intéressé invité à présenter sa défense ; • le décès pour les personnes physiques ou la dissolution, pour quelque cause que ce soit, pour les personnes morales. La perte de la qualité de membre de l’association n’ouvre droit à aucun remboursement de cotisation, de droit d’entrée ou de toute autre somme versée à un titre quelconque. Article 7. Cotisations et ressources 7.1 Cotisations Les membres de l’association contribuent à la vie matérielle de celle-ci par le versement d’une cotisation a la convenance des adhérents, cité sans préjudice de l’article 6.1 ci-dessus. Les cotisations ne sont pas susceptibles de remboursement et ne peuvent être rédimées. 7.2 Ressources Outre le montant des droits d'entrée et des cotisations, les ressources de l'association comprennent : • les participations aux frais éventuellement payées à l’association ; • les dons manuels ainsi que les dons des établissements d'utilité publique ; • les aides et subventions privées et publiques, notamment de l’Union européenne, de l'État, des collectivités territoriales et des établissements publics ; • toute autre ressource permise par les lois et règlements en vigueur. Article 8. Conseil d’administration L'association est dirigée par un conseil d’administration. 8.1 Attributions Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l’association, dans les limites de son objet et sous réserve des pouvoirs de l’assemblée générale. Il autorise le président de l’association à agir en justice. Il prend, notamment, toutes décisions relatives à la gestion et à la conservation du patrimoine de l’association et, particulièrement, celles relatives à l’emploi des fonds, à la prise à bail des locaux nécessaires à la réalisation de l’objet de l’association, à la gestion du personnel. Le conseil d’administration définit les principales orientations de l’association. Il arrête le budget et les comptes annuels de l’association. 8.2 Réunions et délibérations Le conseil d’administration se réunit : • sur convocation de son président chaque fois que celui-ci le juge utile et au moins une fois par exercice social ; • si la réunion est demandée par la majorité des membres du conseil d’administration ou par les différentes sections que compose l'association. La convocation est faite par tout moyen écrit probant (courrier électronique, courrier recommandé, courrier remis en mains propres contre décharge ou télécopie), adressé à chacun des membres du conseil d’administration quinze jours au moins avant la date de la réunion. Exceptionnellement, le conseil d’administration peut se réunir sans délai si tous les administrateurs l’acceptent expressément. Elle indique l’ordre du jour, le lieu, la date et l’heure de la réunion. Les réunions sont convoquées au siège social ou en tout autre lieu indiqué sur la convocation (étant une association numérique celle-ci se dote de l'utilisation de logiciel gratuit de communication pour mener les réunions). Le conseil d’administration peut délibérer quel que soit le nombre de membres du conseil présents ou représentés. Le nombre de pouvoirs pouvant être détenus par un même membre du conseil est illimité. La séance est présidée par le président du conseil d’administration ou par la personne désignée par le conseil d’administration, à la majorité de ses membres présents ou représentés. Les décisions sont adoptées à la majorité des voix des membres du conseil d’administration présents ou représentés, le président ayant voix prépondérante en cas de partage. Chaque sections de jeu vidéo qui compose l’association peuvent elles même influencer les Responsables de sections. Les délibérations du conseil d’administration font l’objet de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire, retranscrits dans l’ordre chronologique, sans blanc ni rature, sur le registre tenu au siège de l’association. Article 9. Bureau 9.1 Mandat Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier, qui composent les membres du bureau. Les membres du bureau peuvent s’adjoindre des vice-présidents, des secrétaires adjoints et des trésoriers adjoints, choisis parmi les autres membres du conseil d’administration. Les membres du bureau sont élus pour une durée indéterminée et selon leur convenance. Les fonctions de membre du bureau sont gratuites. 9.2 Attributions Le bureau assure la gestion courante de l’association. Il se réunit aussi souvent que l’intérêt de l’association l’exige sur convocation du président. Il établit ou fait établir les procès-verbaux des réunions de l’assemblée générale, du conseil d’administration et le cas échéant du bureau. Il tient le registre prévu par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901. Le trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de l’association. Il est chargé de l’appel des cotisations. Il procède, sous le contrôle du président, au paiement et à la réception de toutes sommes. Il établit un rapport sur la situation financière de l’association et le présente à l’assemblée générale annuelle. Article 10. Assemblées générales 10.1 Règles communes à toutes les assemblées générales Les assemblées générales comprennent tous les membres de l’association à jour de la date établit par le présent contrat , sans préjudice de l’article 6.1 ci-dessus. 10.2 Assemblées générales ordinaires L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par exercice social, dans les six mois de la clôture de l’exercice. L’assemblée générale ordinaire annuelle entend les rapports du conseil d’administration sur la gestion et les activités de l’association ainsi que le rapport financier. Elle délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les délibérations sont adoptées à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Elle peut être mené par les Responsable de section. 10.3 Assemblée générale extraordinaire L’assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour : • modifier les statuts ; • prononcer la dissolution de l’association et statuer sur la dévolution de ses biens ; • décider de sa fusion avec d’autres associations. L’assemblée générale extraordinaire ne peut délibérer valablement que si les membres de l’association représentant le tiers au moins des voix sont présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée générale extraordinaire est convoquée à nouveau, avec le même ordre du jour, dans un délai de 10 (dix) jours. Elle délibère alors valablement sans quorum. Les délibérations de l’assemblée générale extraordinaire sont adoptées à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Article 11. Conventions réglementées Tout membre du conseil d’administration ou du bureau doit obligatoirement informer les autres membres du conseil d’administration ou du bureau de l’existence potentielle d’un conflit d’intérêts le concernant. Le conseil d’administration et le bureau définissent les règles applicables aux conventions réglementées, conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Article 12. Dissolution En cas de dissolution de l’association pour quelque cause que ce soit, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés des opérations de liquidation. Lors de la clôture de la liquidation, l’assemblée générale extraordinaire se prononce sur la dévolution de l’actif net. Article 13. Règlement intérieur Le conseil d’administration peut établir un règlement intérieur précisant et complétant les règles de fonctionnement de l’association ou des sections des Responsables. Visible sur le Forum du site et établit également par chaque Responsable et manager de section. Certaines sections peuvent alors établir une certaine durée du présent contrat par rapport au présent Article 13. Chaque membres adhérents aura pris connaissance de ce règlements intérieur. Fait à XXXXXX (france) Signature :Le 04/05/2019 Le présidente : Atlante BINDNER Le vice-président : Fabien DUMORA

VulsFire Association Multigaming Siège social : Gironde, 33... R...... . Déclarée à la Préfecture des Hauts de Seine sous le n°W3360068565. TVA non applicable sur les opérations de l'association selon l'article 293 B du CGI Responsable du contenu du site internet : Desmestrios. Hébergeur Site : Wix Lien : https://fr.wix.com CNIL Conformément aux principes protecteurs de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, toute personne dispose d'un droit exclusif sur son image et sur l'utilisation qui en est faite. Contact vulsfire@gmail.com Données personnelles Toute information recueillie sur le site web/ forum vulsfire.com se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme. VulsFire Association Multigaming, s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet et du forum, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don, etc...). Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse vulsfire@gmail.com .

Administration association: ​ Fondateur: Desmestrios. Il est signataire des statuts associatif et créateur de l'association. Co-Fondateur: Rip-Furl. Il est signataire des statuts associatif, il assiste et seconde le fondateur. Président: Desmestrios. Le président D’une façon générale, le président est habilité à représenter l’association dans tous les actes de la vie civile. En cette qualité, le président peut donc signer les contrats au nom de l’association. Mais cela ne signifie pas qu’il peut décider seul d’engager l’association, car, contrairement à une idée répandue, il n’en est pas le représentant légal, mais simplement le mandataire. Pour les actes les plus importants (exemple : acte de disposition), il doit être préalablement habilité à agir soit par le conseil d’administration, soit par l’assemblée générale. Le président ordonnance les dépenses. Les statuts peuvent également l’autoriser à ouvrir et à faire fonctionner les comptes de l’association. C’est à lui, également, qu’il appartient de veiller au respect des prescriptions légales (règles de sécurité, par exemple). Ainsi, il est considéré comme l’employeur des salariés de l’association vis-à-vis des organismes de sécurité sociale. Il est le dirigeant de l'association et préside les conseils d'administration. A ce titre son vote a valeur de majorité en cas de désaccord. Secrétaire: UI Le secrétaire Le secrétaire est essentiellement chargé de la tenue des différents registres de l’association, de la rédaction des procès-verbaux des assemblées et des conseils d’administration qu’il signe afin de les certifier conformes. Cette mission est importante car ses actes font foi jusqu’à preuve du contraire. Il revient également au secrétaire de procéder aux déclarations obligatoires en préfecture, voire parfois de convoquer les différents organes de l’association. Plus généralement, il veille au bon fonctionnement matériel, administratif et juridique de l’association. Il seconde le président dans les décisions associative et est tenue de convoquer le conseil d'administration selon les législations en vigueur. Trésorier: A DÉFINIR . Le trésorier Le trésorier partage souvent avec le président la charge de tout ce qui concerne la gestion de l’association. Il dispose, seul ou avec le président, de la signature sur les comptes bancaires de l’association. Il effectue les paiements, recouvre les recettes et, à ce titre. Il fait fonctionner les comptes de l'association et est responsable de leur tenue. Ainsi, si l’association dispose d’excédents de trésorerie, et qu’il place cet argent de sa propre initiative, sa responsabilité risque d’être mise en cause en cas de perte liée à un placement hasardeux (Com. 11 févr. 2014, n° 13-10.067) . Il rend compte de sa gestion devant l’assemblée générale. Il rend compte des entrées et sorties d'argent, il travail avec les accords express du président , ou du secrétaire. Webmaster: Desmestrios et A DÉFINIR . Il gère l'aspect Forum et actions attachées à ce sujet. Développement et maintenance. Tous les membres ci-dessus sont sociétaire associatif à vie ou démissionnaires. Association Membres: ​ Membres Honorifique: Le membre honorifique est une personne s'étant acquittée de sa cotisation ainsi que d'une donation d'un montant défini par l'article "7" des statuts associatif. Il bénéficie d'avantages( grade discord, maillot de la team e-sport, goodies, acces aux tournois cash prizes interne, offre promotionnel sur les articles VulsFire;LAN...).* Membre VulsFire associatif: Comme son nom l'indique, il s'agit d'un membre de l'association ayant payé sa cotisation, il bénéficie lui aussi d'avantage.(ViP, goodies..).* Membre Actif: Il s'agit en générale de membres du hauts staff "communautaire" qui participe activement à la bonne tenue de l'association, en proche relation avec l'administration. Le grade de membre "VulsFire associatif" leur est offert avec une durée de 6 mois( six) renouvelable sans limite de temps.( au même titre que des membres VulsFire classique ils reçoivent un icone ts et goodies, acces aux tournois cash prizes interne, offre promotionnel sur les articles VulsFire ...). * Membre sympathisant: il s'agit de toutes les personnes qui ne sont pas membre de l'association VulsFire , mais qui en utilisent les services et outils mis à la disposition de tous. il possède aussi une voie dans les décisions. N.B: Il est bien entendu que tout les utilisateurs, membres ou non de l'association, en utilisant les outils mis à leurs disposition acceptent le règlement intérieur, ainsi que le règlement associatif. *: Ces propositions sont susceptibles d'être changées en fonction des possibilités de l'association. Administration Bureau association: ​ Président: Il dirige le bureau, organise les assemblées générale, extraordinaire et les réunions mensuelles. il a une voie dans les décisions, ils travail sous les ordres de l’administration associative. Vice-président: Il assiste le président a la création et au bon déroulement des réunion et assemblées, sa voie compte dans les décisions. Secrétaire: Il convoque les personnes nécessitant de l'être aux réunion et assemblées, il prend note des décisions et établis un rapport, il peut être assister par un membre de son choix, mais validé par l'association. Cordialement